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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TREMBLAY GEOTHERMIE
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Tremblay GEOTHERMIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tremblay GEOTHERMIE
TREMBLAY GEOTHERMIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4085519
Date de dépôt :
18/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/04/2024
Tremblay GEOTHERMIE de TREMBLAY GEOTHERMIE

Présentation de la marque Tremblay GEOTHERMIE

Déposée le 18 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TREMBLAY GEOTHERMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Tremblay GEOTHERMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TREMBLAY GEOTHERMIE domicilié(e) 72 AV J B CLEMENT - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 714 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Mme GRANGER Jocelyne domicilié(e) 13 Rue Paul Valéry - 75116 - PARIS - France.

La marque Tremblay GEOTHERMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085519.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tremblay GEOTHERMIE est expirée depuis le 18 avril 2024.


TREMBLAY GEOTHERMIE, Société par actions simplifiée - 72 AV J B CLEMENT - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 799714316


CABINET GRANGER, Mme GRANGER Jocelyne - 13 Rue Paul Valéry - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Appareils de production d'énergie, à savoir appareils électriques (générateurs), au fioul, au gaz ou aux énergies renouvelables (solaire, géothermie) ;

Appareils de chauffage, à savoir (pompes à chaleur, appareils à effet pelletier), appareils de ventilation et de distribution d'eau ;

Construction, réparation et entretien d'installations de chauffage, de traitement de déchets et d'eaux usagées, de production et de transport d'énergie ;

Transport, distribution d'énergie, d'électricité, de gaz, d'hydrocarbure, de chauffage, d'eau et de vapeur d'eau. Informations et conseils en matière de transport, de distribution d'énergie. Conseils et informations techniques sur la gestion de l'énergie à savoir sur son transport, son approvisionnement [distribution] ;

Production d'énergie, d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau, consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur et d'eau, ainsi qu'en matière de protection de l'environnement, traitement des eaux, traitement et recyclage des déchets. Conseils et informations techniques sur la gestion (production) de l'énergie ;

Conseils et informations techniques en matière de gestion (consommation) de l'énergie à savoir en matière d'économie d'énergie, la protection de l'environnement et la construction des installations y relatives. Services d'ingénierie. Conseils et informations techniques fournis par des ingénieurs sur la gestion de l'énergie (production, transport, approvisionnement).