Marque expirée - Marque en non vigueur

T.M.X.
TREFIMETAUX société anonyme

Numéro de dépôt :
1596696
Date de dépôt :
12/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2010

Présentation de la marque T.M.X.

Déposée le 12 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T.M.X. »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX domicilié(e) 11 bis, rue de l'Hôtel de Ville, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2172333) - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 014 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2172333) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T.M.X. est expirée depuis le 12 juin 2010.

TREFIMETAUX a également déposé les autres marques suivantes : METONIC , TREFISTAN , CUPRASOL , CUIVRE VERONESE , TRELIC , TREMETIC , TRETHERM , METOFIN , CUIVRALU , SUPERMETADEC


TREFIMETAUX société anonyme - 11 bis, rue de l'Hôtel de Ville, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2172333) - France - SIREN 672014099


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2172333) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Inscription le 16 février 2005 - Gage constitué n°407849 - Publication au BOPI 2005-02-16

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2000 n°2172333 - Publication au BOPI 2000-05-10

Inscription le 11 février 2019 - Radiation de gage n°748709 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11

Métaux non ferreux bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques de toutes nautres, électriques ou non, câbles et fils téléphoniques, plomb, bandes, barres, tubes et profilés, et feuilles d'aluminium et d'autres métaux, pointes, ronces, grillages, treillis, caillebotis, capsules métalliques, serrurerie, tuyaux métalliques;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.) conducteurs isolés, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques de signalisation, de contrôle (inspection);de secours (sauvetage) et d'enseignement.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés;objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matière plastique, feuilles de chlorure de vinyle, revêtements de caoutchouc, et de matière plastique, matières servant à calfeutrer, à étouper ou à isoler, amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction, revêtements de sol, tuyaux en grès ou en ciment, produits pour la construction des routes.Cordes, cordages, ficelles, ficelles-lieuses, câbles, filets, filets de pêche, tentes, bâches, voiles, sacs;matières textiles fibreuses brutes. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers, tentures (excepté en tissus)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.