Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERMETADEC
TREFIMETAUX, société anonyme

Numéro de dépôt :
1510744
Date de dépôt :
25/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/1999

Présentation de la marque SUPERMETADEC

Déposée le 25 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPERMETADEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX domicilié(e) 11 bis, rue de l'Hôtel de Ville, 92411 COURBEVOIE CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque SUPERMETADEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERMETADEC est expirée depuis le 25 janvier 1999.

TREFIMETAUX a également déposé les autres marques suivantes : METONIC , TREFISTAN , CUPRASOL , CUIVRE VERONESE , TRELIC , TREMETIC , TRETHERM , METOFIN , CUIVRALU , TRENODAL


TREFIMETAUX, société anonyme - 11 bis, rue de l'Hôtel de Ville, 92411 COURBEVOIE CEDEX. - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais; cuivres et alliages de cuivre, barres de laiton.