Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLMET
TREFIMETAUX

Numéro de dépôt :
1722907
Date de dépôt :
13/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2000

Présentation de la marque SOLMET

Déposée le 13 novembre 1990 par TREFIMETAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TREFIMETAUX, domicilié(e) société anonyme, 11bis rue de l'Hôtel de Ville, 92400 COURBEVOIE - France.

La marque SOLMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLMET est expirée depuis le 13 novembre 2000.

TREFIMETAUX a également déposé les autres marques suivantes : METONIC , TREFISTAN , CUPRASOL , CUIVRE VERONESE , TRELIC , TREMETIC , TRETHERM , METOFIN , CUIVRALU , SUPERMETADEC


TREFIMETAUX - société anonyme, 11bis rue de l'Hôtel de Ville, 92400 COURBEVOIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

Cuivre et alliages de cuivre, matériaux à bâtir laminés et fondus en cuivre et alliages de cuivre, tuyaux métalliques. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de distribution d'eau et installations sanitaires

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.