Marque expirée - Marque en non vigueur

HYDROBUS
TREFIMETAUX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96606161
Date de dépôt :
17/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2016

Présentation de la marque HYDROBUS

Déposée le 17 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYDROBUS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX domicilié(e) 11 bis, rue de l'Hotel de Ville,92400 COURBEVOIE (dossier no 2302805) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 014 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2302805) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HYDROBUS est expirée depuis le 17 janvier 2016.

TREFIMETAUX a également déposé les autres marques suivantes : METONIC , TREFISTAN , CUPRASOL , CUIVRE VERONESE , TRELIC , TREMETIC , TRETHERM , METOFIN , CUIVRALU , SUPERMETADEC


TREFIMETAUX Société Anonyme - 11 bis, rue de l'Hotel de Ville,92400 COURBEVOIE (dossier no 2302805) - 92400 - France - SIREN 672014099


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2302805) - 75008 - France


Inscription le 16 février 2005 - Gage constitué n°407849 - Publication au BOPI 2005-02-16

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2005 n°2302805 - Publication au BOPI 2005-12-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Inscription le 25 mars 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°621095 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25

- Circuits monotube réalisés en tubes métalliques isolés. - Chaudières et circuits de chauffage et distribution d'eau chaude y compris leurs systèmes de régulation

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.