Marque expirée - Marque en non vigueur

D'HUART-LA BONNEVILLE
TREFIMETAUX, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92438795
Date de dépôt :
22/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2012

Présentation de la marque D'HUART-LA BONNEVILLE

Déposée le 22 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D'HUART-LA BONNEVILLE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX domicilié(e) 11bis, rue de l'Hotel de Ville,92400 COURBEVOIE (dossier no 2227879) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 014 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2227879) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D'HUART-LA BONNEVILLE est expirée depuis le 22 octobre 2012.

TREFIMETAUX a également déposé les autres marques suivantes : METONIC , TREFISTAN , CUPRASOL , CUIVRE VERONESE , TRELIC , TREMETIC , TRETHERM , METOFIN , CUIVRALU , SUPERMETADEC


TREFIMETAUX, Société Anonyme - 11bis, rue de l'Hotel de Ville,92400 COURBEVOIE (dossier no 2227879) - 92400 - France - SIREN 672014099


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2227879) - 75008 - France


Inscription le 16 février 2005 - Gage constitué n°407849 - Publication au BOPI 2005-02-16

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2002 n°2227879 - Publication au BOPI 2002-09-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Inscription le 11 février 2019 - Radiation de gage n°748709 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11

-Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, en particulier utilisés dans la technique de l'électro-érosion; câbles et fils métalliques non électriques, en particulier en cuivre ou laiton; tuyaux métalliques. -Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciales; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Reproduction de documents.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).