Déposée le 13 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CUPRAVOLT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX domicilié(e) 11 bis, rue de l'Hotel de Ville,92400 COURBEVOIE (dossier no 2295275) - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 014 099 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2295275) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TREFIMETAUX Société Anonyme - 11 bis, rue de l'Hotel de Ville,92400 COURBEVOIE (dossier no 2295275) - 92400 - France - SIREN 672014099
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2295275) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation n°2053877 - Publication au BOPI 1995-40
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08
Inscription le 11 septembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°189170 - Publication au BOPI 1995-09-11
Inscription le 16 février 2005 - Gage constitué n°407849 - Publication au BOPI 2005-02-16
Renouvellement sans limitation le 18 août 2005 n°2295275 - Publication au BOPI 2005-08-18
Inscription le 11 février 2019 - Radiation de gage n°748709 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, cuivre et alliages de cuivre, matériaux a bâtir laminés et fondus, bandes de cuivre, rouleaux de bandes de cuivre, câbles et fils métalliques. Appareils et instruments électriques fils, câbles, bandes, barres conducteurs de l'électricité, transformateurs de courant, bobinages pour transformateurs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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