Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUPRASOL
TREFIMETAUX, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1644842
Date de dépôt :
15/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2021

Présentation de la marque CUPRASOL

Déposée le 15 février 1991 par la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUPRASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX domicilié(e) 11 bis, rue de l'Hotel de Ville - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 014 099 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque CUPRASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUPRASOL arrivera à expiration en date du 15 février 2021.

TREFIMETAUX a également déposé les autres marques suivantes : METONIC , TREFISTAN , CUPRASOL , CUIVRE VERONESE , TRELIC , TREMETIC , TRETHERM , METOFIN , CUIVRALU , SUPERMETADEC


TREFIMETAUX, Société Anonyme - 11 bis, rue de l'Hotel de Ville - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 672014099


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2001 n°2188887 - Publication au BOPI 2001-01-03

Inscription le 16 février 2005 - Gage constitué n°407849 - Publication au BOPI 2005-02-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2010 n°2450296 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09

Inscription le 25 mars 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°621095 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25

Bandes de cuivre, nues ou revêtues, pour la réalisation de capteurs solaires. Installations ou parties d'installation de chauffage, de distribution d'eau ou de réfrigération

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.