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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX
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CIE FRANCSE DES METAUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

CIE FRANCSE DES METAUX
TREFIMETAUX société anonyme

Numéro de dépôt :
1596701
Date de dépôt :
12/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/2010
CIE FRANCSE DES METAUX de TREFIMETAUX

Présentation de la marque CIE FRANCSE DES METAUX

Déposée le 12 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIE FRANCSE DES METAUX »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFIMETAUX domicilié(e) 11 Bis, rue de l'Hôtel de Ville, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2172336) - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 014 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2172336) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CIE FRANCSE DES METAUX est expirée depuis le 12 juin 2010.

TREFIMETAUX a également déposé les autres marques suivantes : METONIC , TREFISTAN , CUPRASOL , CUIVRE VERONESE , TRELIC , TREMETIC , TRETHERM , METOFIN , CUIVRALU , SUPERMETADEC


TREFIMETAUX société anonyme - 11 Bis, rue de l'Hôtel de Ville, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2172336) - France - SIREN 672014099


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2172336) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Inscription le 16 février 2005 - Gage constitué n°407849 - Publication au BOPI 2005-02-16

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2000 n°2172336 - Publication au BOPI 2000-05-10

Inscription le 11 février 2019 - Radiation de gage n°748709 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-11

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