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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TREFILEUROPE
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NOTORLIFT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTORLIFT
TREFILEUROPE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98761316
Date de dépôt :
26/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/11/2008

Présentation de la marque NOTORLIFT

Déposée le 26 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) TREFILEUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NOTORLIFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TREFILEUROPE domicilié(e) 25 avenue de Lyon, 01000 BOURG-EN-BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 792 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France.

La marque NOTORLIFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTORLIFT est expirée depuis le 26 novembre 2008.

TREFILEUROPE a également déposé les autres marques suivantes : CORDON ROUGE , STOP-FLEUR , SUPER CORDON ROUGE , T , PLASTOLIFT , CYBOPIC , TREFILUNION , STAYFOR , UTIFOR , PIPEFOR


TREFILEUROPE (société anonyme) - 25 avenue de Lyon, 01000 BOURG-EN-BRESSE - France - SIREN 310792023


USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France


Inscription le 16 septembre 2008 - Changement de dénomination n°480811 - Publication au BOPI 2008-09-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; torons, câbles et fils métalliques non électriques et notamment câbles métalliques non électriques de traction destinés aux ascenseurs.