Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Paimpolaise conserverie
Trébaol Yann

Numéro de dépôt :
3456668
Date de dépôt :
12/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2026
La Paimpolaise conserverie de Trébaol Yann

Présentation de la marque La Paimpolaise conserverie

Déposée le 12 octobre 2006 par Trébaol Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Paimpolaise conserverie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-47 du 24 novembre 2006.

Le déposant est Trébaol Yann domicilié(e) 5 RUE Anjela Duval, BP 203 - 22500 - PAIMPOL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Trébaol Yann domicilié(e) 5 RUE Anjela Duval, BP 203 - 22500 - PAIMPOL - France.

La marque La Paimpolaise conserverie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3456668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Paimpolaise conserverie arrivera à expiration en date du 12 octobre 2026.

Trébaol Yann a également déposé les autres marques suivantes : LA CIE, DU PAIN. , Breizh Cooking


Trébaol Yann - 5 RUE Anjela Duval, BP 203 - 22500 - PAIMPOL - France


M. Trébaol Yann - 5 RUE Anjela Duval, BP 203 - 22500 - PAIMPOL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2016 n°2625243 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-06-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées ; confitures ; compotes ; charcuterie ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson.