THE MONTEREY VINEYARD
Présentation de la marque THE MONTEREY VINEYARD
Déposée le 11 septembre 1986 par la société Treasury Chateau & Estates auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THE MONTEREY VINEYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque THE MONTEREY VINEYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque THE MONTEREY VINEYARD arrivera à expiration en date du 11 septembre 2026.
Renouvellement sans limitation n°2070502 - Publication au BOPI 1996-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2006 n°2320156 - Publication au BOPI 2006-07-25
Inscription - Transmission de propriété n°23365 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32
Inscription le 7 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375283 - Publication au BOPI 2003-08-07
Inscription le 26 septembre 2005 - Changement d'adresse n°418534 - Publication au BOPI 2005-09-26
Inscription le 30 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°501052 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-30
Inscription le 5 décembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°690313 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-05
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2016 n°2627548 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-09-09