Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRAQUEUR ITWIN
TRAQUEUR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4249864
Date de dépôt :
16/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2026
TRAQUEUR ITWIN de TRAQUEUR

Présentation de la marque TRAQUEUR ITWIN

Déposée par voie électronique le 16 février 2016 par la Société Anonyme (SA) TRAQUEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRAQUEUR ITWIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRAQUEUR domicilié(e) Les bureaux de la Colline, 1 rue Royale - 92210 - SAINT-CLOUD, FR - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 027 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, M. Franck CASO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque TRAQUEUR ITWIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4249864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAQUEUR ITWIN arrivera à expiration en date du 16 février 2026.

TRAQUEUR a également déposé les autres marques suivantes : TRAQUEUR ILINK , TRAQUEUR NANO , FLEET TECHNOLOGY , TRAQUEUR RIDER , TRAQSAT , TRAQUEUR RIDER SPOT , ALCOTRAQ BY TRAQUEUR , GEOTRAQUE , E-manager by Traqueur , TRAQUEUR RIDER ILINK


TRAQUEUR, Société Anonyme - Les bureaux de la Colline, 1 rue Royale - 92210 - SAINT-CLOUD, FR - France - SIREN 412027492


IN CONCRETO, M. Franck CASO - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Inscription le 16 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°805972 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-16

Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de détection et de suivi de véhicules ; logiciels de gestion de flottes de véhicules ; logiciels liés au positionnement des véhicules, au contrôle des véhicules et des conducteurs, à la consommation et au kilométrage des véhicules ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments télématiques ; appareils destinés à stocker, transmettre et archiver des messages ainsi que des données relatives à la localisation de véhicules ; appareils destinés à stocker, transmettre et archiver des messages ainsi que des données relatives au positionnement des véhicules, appareils pour GPS (systèmes de repérage universel) ; appareils de navigation par satellite ; appareils de téléguidage ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; systèmes de localisation mondiale ; appareils électriques et électroniques de mesure, de surveillance et de contrôle ; appareils de radio pour véhicules ; systèmes incorporant des logiciels de logistiques pour véhicules ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes de circuits imprimés ; capteurs, transpondeurs, détecteurs, émetteurs de signaux électroniques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits) ; services de location d'espaces publicitaires, de mise à jour de documents publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans médias (publicité) ; organisation de concours en matière de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers informatiques ; Services de mise à jour de base de données, de recueil et de systématisation de données dans un fichier central (compilation de renseignements) ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de pistage, localisation et surveillance de véhicules ; gestion logistique dans le domaine du repérage, de la location et de la gestion de véhicules ; gestion de bases de données informatisées ; gestion administrative d'une plateforme d'hébergement et d'échanges de données, d'images, de sons, d'enregistrements sonores et/ou visuels, de vidéos ; gestion administrative d'une base de données sur l'Internet ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications de données pour les tiers et notamment pour les utilisateurs de véhicules ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'internet d'appareils de traitement et de transmission des données, de logiciels de détection et de suivi de véhicules, de logiciels de gestion de flottes de véhicules, de logiciels liés au positionnement des véhicules, au contrôle des véhicules et des conducteurs, à la consommation et au kilométrage des véhicules ; services de vente au détail et par correspondance et notamment par et sur l'internet d'appareils destinés à stocker, transmettre et archiver des messages ainsi que des données relatives à la localisation et au positionnement de véhicules ; relations publiques ;

Télécommunication ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de diffusion d'informations par voie électronique, diffusion d'informations, par voie hertzienne et/ou par satellites ; transmission d'informations par voie télématique, transmission et réception d'informations par satellites ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Services de transmission, de transfert à distance et de téléchargement d'informations relatives à la gestion de parc automobile, à la gestion du carburant et à la location de véhicules ; services de transmission, de transfert à distance et de téléchargement d'informations relatives au trafic, au positionnement des véhicules, au contrôle des véhicules et des conducteurs, à la consommation et au kilométrage des véhicules, à l'évaluation de la conduite et des comportements des conducteurs, aux infractions routières, au temps de conduite, à la mesure de la vitesse des véhicules ; services de télécommunications par satellite ; services de communication permettant les interactions en ligne, en temps réel, entre utilisateurs et fournisseurs de contenus Internet ; transmission assistée par ordinateur de messages et d'images ainsi que location et sous-location de bande passante et de services de liaisons montantes ;

Services de navigation et de géolocalisation de véhicules ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; collecte et diffusion d'informations relatives à la gestion de parc automobile, à la gestion du carburant et à la location de véhicules.