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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSVALOR
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TURBOGRAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TURBOGRAIN
TRANSVALOR (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1518803
Date de dépôt :
13/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/1999

Présentation de la marque TURBOGRAIN

Déposée le 13 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) TRANSVALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TURBOGRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSVALOR domicilié(e) Sophia Antipolis, 06560 VALBONNE. - France.

La marque TURBOGRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURBOGRAIN est expirée depuis le 13 mars 1999.

TRANSVALOR a également déposé les autres marques suivantes : GEONIX , CALENER , P.R.O.T.E.E. PROSPECTIVE TECHNOLOGIQUE ET ECONOMIQUE DE L'ENERGIE , FRIGETUDE , FRIGEXPERT , THERCAST , SIMAFOR , PIERRE CELTIQUE , THERMO-CALC , TSVI


TRANSVALOR (Société Anonyme) - Sophia Antipolis, 06560 VALBONNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.