Déposée le 5 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) TRANSVALOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-33 du 20 août 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSVALOR domicilié(e) Parc de Haute Technologie Sophia Antipolis 694, av. du Dr. Maurice Donat,06255 MOUGINS Cédex (dossier no 2240089) - 06255 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 211 466 000 31 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRANSVALOR S.A. au Capital de 424320 Euros N° SIRET 33121146600015 Bureaux du Président domicilié(e) 60, Boulevard Saint Michel,75272 PARIS CEDEX 06 (dossier no 2240089) - 75272 - France.
La marque PID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANSVALOR S.A. - Parc de Haute Technologie Sophia Antipolis 694, av. du Dr. Maurice Donat,06255 MOUGINS Cédex (dossier no 2240089) - 06255 - France - SIREN 33121146600031
TRANSVALOR S.A. au Capital de 424320 Euros N° SIRET 33121146600015 Bureaux du Président - 60, Boulevard Saint Michel,75272 PARIS CEDEX 06 (dossier no 2240089) - 75272 - France
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2003 n°2240089 - Publication au BOPI 2003-03-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51
Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils; métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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