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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE
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MOOVIZY SAINT-ETIENNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOOVIZY SAINT-ETIENNE
TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4264973
Date de dépôt :
14/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2026
MOOVIZY SAINT-ETIENNE de TRANSPORTS PUBLICS DE L\'AGGLOMERATION STEPHANOISE

Présentation de la marque MOOVIZY SAINT-ETIENNE

Déposée par voie électronique le 14 avril 2016 par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOOVIZY SAINT-ETIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE domicilié(e) LES GRANDS MATS - 42270 - SAINT-PRIEST-EN-JAREZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 937 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Julien SCICLUNA domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France.

La marque MOOVIZY SAINT-ETIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264973.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOOVIZY SAINT-ETIENNE arrivera à expiration en date du 14 avril 2026.


TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE, Société Anonyme - LES GRANDS MATS - 42270 - SAINT-PRIEST-EN-JAREZ - France - SIREN 429937519


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Julien SCICLUNA - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Logiciel, application téléchargeable pour mobile ;

Information en matière de transport ; information en matière de transport, à savoir fourniture en temps réel d'informations pour l'optimisation des déplacements urbains et péri-urbains.