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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Transports Publics de l'Agglomération Stéphanoise
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HANDI'STAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANDI'STAS
Transports Publics de l'Agglomération Stéphanoise, SA

Numéro de dépôt :
3976281
Date de dépôt :
11/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/01/2023
HANDI\'STAS de Transports Publics de l\'Agglomération Stéphanoise

Présentation de la marque HANDI'STAS

Déposée le 11 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) Transports Publics de l'Agglomération Stéphanoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HANDI'STAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Transports Publics de l'Agglomération Stéphanoise domicilié(e) 1 Avenue Pierre MENDES FRANCE, CS 90055 - 42272 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 937 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Transports Publics de l'Agglomération Stéphanoise, M. PERRIOUX Olivier domicilié(e) 1 Avenue Pierre MENDES FRANCE, CS 90055 - 42272 - SAINT ETIENNE - France.

La marque HANDI'STAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976281.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDI'STAS est expirée depuis le 11 janvier 2023.


Transports Publics de l'Agglomération Stéphanoise, SA - 1 Avenue Pierre MENDES FRANCE, CS 90055 - 42272 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 429937519


Transports Publics de l'Agglomération Stéphanoise, M. PERRIOUX Olivier - 1 Avenue Pierre MENDES FRANCE, CS 90055 - 42272 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Transport ; services de logistique en matière de transport ; réservation de places de voyage.