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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS FOUYA
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ONE PARCEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONE PARCEL
TRANSPORTS FOUYA SA
FOUYA REGEXPRESS SA

Numéro de dépôt :
95573768
Date de dépôt :
31/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2005

Présentation de la marque ONE PARCEL

Déposée le 31 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS FOUYA et la Société Anonyme (SA) FOUYA REGEXPRESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONE PARCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS FOUYA domicilié(e) 7 à 15 avenue Louis Blériot, 93120 LA COURNEUVE - France et la Société Anonyme (SA) FOUYA REGEXPRESS domicilié(e) 14 avenue Descartes, 91420 MORANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nicole PELLETIER - France.

La marque ONE PARCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE PARCEL est expirée depuis le 31 mai 2005.

TRANSPORTS FOUYA a également déposé les autres marques suivantes : D.I.R.D. , L'EXPRESS ECONOMIQUE TRAFOR , TRANSEUROFRET , UNITE CENTRALE D'INFORMATIONS U.C.I. , TRANSEXPRESS , COLIPORTAGE , UNITE MOBILE DE DISTRIBUTION U.M.D. , RESEAU BIS , TRANSPORTS FOUYA REGULATEUR DE QUAI , CHRONOPORTEUR


TRANSPORTS FOUYA SA - 7 à 15 avenue Louis Blériot, 93120 LA COURNEUVE - France

FOUYA REGEXPRESS SA - 14 avenue Descartes, 91420 MORANGIS - France - SIREN 5


Madame Nicole PELLETIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Transport de toutes marchandises par tous moyens Entreposage