MONO-COLIS
Présentation de la marque MONO-COLIS
Déposée le 23 novembre 1992 par la société TRANSPORTS FOUYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONO-COLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MONO-COLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONO-COLIS est expirée depuis le 23 novembre 2002.
TRANSPORTS FOUYA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179633 - Publication au BOPI 1994-12-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17
Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01