LA GARANTIE FOUYA " ENLEVE, C'EST LIVRE "
Présentation de la marque LA GARANTIE FOUYA " ENLEVE, C'EST LIVRE "
Déposée le 18 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS FOUYA et la Société Anonyme (SA) FOUYA REGEXPRESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GARANTIE FOUYA " ENLEVE, C'EST LIVRE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA GARANTIE FOUYA " ENLEVE, C'EST LIVRE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GARANTIE FOUYA " ENLEVE, C'EST LIVRE " est expirée depuis le 18 mars 2004.
TRANSPORTS FOUYA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35
Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17