FOUYA - SPECIALISTE DE LA REGION FRANCE DANS LE PAYS EUROPE
Présentation de la marque FOUYA - SPECIALISTE DE LA REGION FRANCE DANS LE PAYS EUROPE
Déposée le 16 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS FOUYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOUYA - SPECIALISTE DE LA REGION FRANCE DANS LE PAYS EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FOUYA - SPECIALISTE DE LA REGION FRANCE DANS LE PAYS EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUYA - SPECIALISTE DE LA REGION FRANCE DANS LE PAYS EUROPE est expirée depuis le 16 octobre 2001.
TRANSPORTS FOUYA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12