Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOUYA - SPECIALISTE DE LA REGION FRANCE DANS LE PAYS EUROPE
TRANSPORTS FOUYA SA

Numéro de dépôt :
1699923
Date de dépôt :
16/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2001
FOUYA - SPECIALISTE DE LA REGION FRANCE DANS LE PAYS EUROPE de TRANSPORTS FOUYA

Présentation de la marque FOUYA - SPECIALISTE DE LA REGION FRANCE DANS LE PAYS EUROPE

Déposée le 16 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS FOUYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOUYA - SPECIALISTE DE LA REGION FRANCE DANS LE PAYS EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS FOUYA domicilié(e) 7 à 15 avenue Louis Blériot, 93120 LA COURNEUVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Nicole PELLETIER - France.

La marque FOUYA - SPECIALISTE DE LA REGION FRANCE DANS LE PAYS EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUYA - SPECIALISTE DE LA REGION FRANCE DANS LE PAYS EUROPE est expirée depuis le 16 octobre 2001.

TRANSPORTS FOUYA a également déposé les autres marques suivantes : D.I.R.D. , L'EXPRESS ECONOMIQUE TRAFOR , TRANSEUROFRET , UNITE CENTRALE D'INFORMATIONS U.C.I. , TRANSEXPRESS , COLIPORTAGE , UNITE MOBILE DE DISTRIBUTION U.M.D. , RESEAU BIS , TRANSPORTS FOUYA REGULATEUR DE QUAI , CHRONOPORTEUR


TRANSPORTS FOUYA SA - 7 à 15 avenue Louis Blériot, 93120 LA COURNEUVE - France


Mme Nicole PELLETIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Transports de marchandises