FOUYA RESPECTE L'ENVIRONNEMENT
Présentation de la marque FOUYA RESPECTE L'ENVIRONNEMENT
Déposée le 23 novembre 1992 par la société TRANSPORTS FOUYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOUYA RESPECTE L'ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FOUYA RESPECTE L'ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUYA RESPECTE L'ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 23 novembre 2002.
TRANSPORTS FOUYA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17
Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01