Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOUYA RESPECTE L'ENVIRONNEMENT
TRANSPORTS FOUYA

Numéro de dépôt :
92442719
Date de dépôt :
23/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2002

Présentation de la marque FOUYA RESPECTE L'ENVIRONNEMENT

Déposée le 23 novembre 1992 par la société TRANSPORTS FOUYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOUYA RESPECTE L'ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la société TRANSPORTS FOUYA domicilié(e) 7 à 15 avenue Louis Blériot, 93120 LA COURNEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 081 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nicole PELLETIER - France.

La marque FOUYA RESPECTE L'ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUYA RESPECTE L'ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 23 novembre 2002.

TRANSPORTS FOUYA a également déposé les autres marques suivantes : D.I.R.D. , L'EXPRESS ECONOMIQUE TRAFOR , TRANSEUROFRET , UNITE CENTRALE D'INFORMATIONS U.C.I. , TRANSEXPRESS , COLIPORTAGE , UNITE MOBILE DE DISTRIBUTION U.M.D. , RESEAU BIS , TRANSPORTS FOUYA REGULATEUR DE QUAI , CHRONOPORTEUR


TRANSPORTS FOUYA - 7 à 15 avenue Louis Blériot, 93120 LA COURNEUVE - France - SIREN 562081984


Madame Nicole PELLETIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Transport de marchandises et Entrepôts