Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FOUYA
Numéro de dépôt :
1672035
Date de dépôt :
19/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2001
Présentation de la marque FOUYA
Déposée le 19 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) TRANSPORTS FOUYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOUYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FOUYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672035.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUYA est expirée depuis le 19 juin 2001.
TRANSPORTS FOUYA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49