Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TRANSPORT SCOM
/
TRANSPORT SCOM
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANSPORT SCOM
TRANSPORT SCOM EURL

Numéro de dépôt :
3613388
Date de dépôt :
25/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2018
TRANSPORT SCOM de TRANSPORT SCOM

Présentation de la marque TRANSPORT SCOM

Déposée le 25 novembre 2008 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TRANSPORT SCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSPORT SCOM »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TRANSPORT SCOM domicilié(e) ZA DE LA GOGANE,49290 BOURGNEUF EN MAUGES - 49290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 579 192 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSPORT SCOM domicilié(e) ZA DE LA GOGANE,49290 BOURGNEUF EN MAUGES - 49290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPORT SCOM est expirée depuis le 25 novembre 2018.


TRANSPORT SCOM EURL - ZA DE LA GOGANE,49290 BOURGNEUF EN MAUGES - 49290 - France - SIREN 480579192


TRANSPORT SCOM - ZA DE LA GOGANE,49290 BOURGNEUF EN MAUGES - 49290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Transport.