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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSALP
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T STREET-RUGBY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T STREET-RUGBY
TRANSALP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4081039
Date de dépôt :
02/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2024
T STREET-RUGBY de TRANSALP

Présentation de la marque T STREET-RUGBY

Déposée par voie électronique le 2 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSALP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « T STREET-RUGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANSALP domicilié(e) place de la Gare - 38470 - L'albenc - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 295 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké domicilié(e) 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France.

La marque T STREET-RUGBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T STREET-RUGBY est expirée depuis le 2 avril 2024.

TRANSALP a également déposé les autres marques suivantes : IO , IOD , Polysport , atoll , BIBOUT , SUN 7 , STREET RUGBY , MODULKID , (Marque figurative) , S SUNSET


TRANSALP, Société par actions simplifiée - place de la Gare - 38470 - L'albenc - France - SIREN 301295168


Cabinet Hecké - 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Meubles d'extérieur ; meubles métalliques ; tables ; chaises ; bancs ;

Balançoires ; toboggans (jeu) ; tourniquets (jeu) ; manèges ; cabanes de jeux ; portiques pour balançoire ; bacs à sable ; tables de baby-foot ; tables pour tennis de table ; cages de but pour football ; cages de but pour handball ; paniers de basket ; jeux sur ressort destinés aux parcs pour enfants ; équipements de jeu et équipements de sport, à savoir : poteaux, panneaux, planchers, toitures, escaliers, échelles, espaliers, barrières, filets, murs artificiels d'escalade pour aires de jeux, parcs pour enfants et terrains de sport ; installations et équipements d'aires de sport de proximité ; équipements sportifs pour les espaces publics ; équipements sportifs intergénérationnels pour les espaces publics ; mobiliers urbains sportifs en libre accès (articles de sport) ; mobiliers urbains ludiques en libre accès (jeux) ; aménagements d'aires de sport de proximité ;

Services de construction d'aires de jeux, de parcs pour enfants et de terrains de sport ; aménagement des installations et équipements d'aires de jeu pour enfants et adolescents ; aménagement des installations et équipements d'aires de sport de proximité.