Déposée le 20 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS VAL D'OISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 95 TAXIBUS 95 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-27 du 2 juillet 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANS VAL D'OISE domicilié(e) 8/10 rue Berthelot, 95500 GONESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 660 493 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANS VAL D'OISE - France.
La marque 95 TAXIBUS 95 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794285.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANS VAL D'OISE SARL - 8/10 rue Berthelot, 95500 GONESSE - France - SIREN 328660493
TRANS VAL D'OISE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27
Véhicules de transport de voyageurs sur terre Transport public de voyageurs Service de transport régulier ou à la demande.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "95 TAXIBUS 95"