Marque enregistrée - Marque en vigueur

SURELIGNES
TRANOVA

Numéro de dépôt :
4448047
Date de dépôt :
22/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2028
SURELIGNES de TRANOVA

Présentation de la marque SURELIGNES

Déposée par voie électronique le 22 avril 2018 par TRANOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SURELIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est TRANOVA domicilié(e) 579 ROUTE DES VIGNES - 38890 - SAINT CHEF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANOVA, Monsieur Cedric Monavon domicilié(e) 579 ROUTE DES VIGNES - 38890 - SAINT CHEF - France.

La marque SURELIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4448047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 08 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURELIGNES arrivera à expiration en date du 22 avril 2028.

TRANOVA a également déposé les autres marques suivantes : CASHAGRI , aNaPeKa , LONNEO , DRINKCASE , SILAGRI , AGRIFILS , AGRILLAGE , SNOW MIX , agrifournitures , AGRIFFES


TRANOVA - 579 ROUTE DES VIGNES - 38890 - SAINT CHEF - France


TRANOVA, Monsieur Cedric Monavon - 579 ROUTE DES VIGNES - 38890 - SAINT CHEF - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.