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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANOVA
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LOUIS D'ARCISSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS D'ARCISSE
TRANOVA, SARL
Monavon Cedric

Numéro de dépôt :
3727247
Date de dépôt :
03/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2020
LOUIS D\'ARCISSE de TRANOVA

Présentation de la marque LOUIS D'ARCISSE

Déposée le 3 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANOVA et Monavon Cedric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOUIS D'ARCISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-18 du 7 mai 2010.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANOVA domicilié(e) 579 Route des Vignes - 38890 - SAINT CHEF - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Monavon Cedric domicilié(e) 579 Route des Vignes - 38890 - SAINT CHEF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANOVA domicilié(e) 579 Route des Vignes - 38890 - SAINT CHEF - France.

La marque LOUIS D'ARCISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS D'ARCISSE est expirée depuis le 3 avril 2020.

TRANOVA a également déposé les autres marques suivantes : CASHAGRI , aNaPeKa , LONNEO , DRINKCASE , SILAGRI , AGRIFILS , AGRILLAGE , Alibébé , SNOW MIX , SURELIGNES


TRANOVA, SARL - 579 Route des Vignes - 38890 - SAINT CHEF - France - SIREN 4

Monavon Cedric - 579 Route des Vignes - 38890 - SAINT CHEF - France


TRANOVA - 579 Route des Vignes - 38890 - SAINT CHEF - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boites en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; Jardinière à fleur (construction métallique) ; bordure de jardin métallique.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matieres ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; Jardinière à fleur (meuble). Literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ; Pot de fleur.