Déposée par voie électronique le 23 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANOVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LONODIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANOVA domicilié(e) 579 ROUTE DES VIGNES - 38890 - SAINT CHEF - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 464 166 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANOVA, M. CEDRIC MONAVON domicilié(e) 579 ROUTE DES VIGNES - 38890 - SAINT CHEF - France.
La marque LONODIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRANOVA, SARL - 579 ROUTE DES VIGNES - 38890 - SAINT CHEF - France - SIREN 487464166
TRANOVA, M. CEDRIC MONAVON - 579 ROUTE DES VIGNES - 38890 - SAINT CHEF - France
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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