Déposée le 21 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) tranova
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LONOBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-24 du 14 juin 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) tranova domicilié(e) 579 ROUTE DES VIGNES - 38890 - SAINT CHEF - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 464 166 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, tranova, M. MONAVON Cédric domicilié(e) 579 ROUTE DES VIGNES - 38890 - SAINT CHEF - France.
La marque LONOBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
tranova, sarl - 579 ROUTE DES VIGNES - 38890 - SAINT CHEF - France - SIREN 487464166
tranova, M. MONAVON Cédric - 579 ROUTE DES VIGNES - 38890 - SAINT CHEF - France
Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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