Déposée le 2 juin 2000 par la société TRANCHANT Jean-Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Chocopote » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-28 du 13 juillet 2000.
Le déposant est la société TRANCHANT Jean-Paul domicilié(e) 51 route des Convers, 74370 ARGONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 960 313 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANCHANT Jean-Paul - France.
La marque Chocopote a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chocopote est expirée depuis le 2 juin 2010.
TRANCHANT Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : RECYPLANT
TRANCHANT Jean-Paul - 51 route des Convers, 74370 ARGONAY - France - SIREN 429960313
TRANCHANT Jean-Paul - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-45
Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28
Fruits conservés, cuits, gelées, confitures compotes. Cacao, sucre, pâtisserie confiserie, glaces comestibles, glace à rafraîchir. Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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