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Marques déposées par la société TRAMICO Société à responsabilité limité
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TRAMIVLY
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRAMIVLY
TRAMICO Société à responsabilité limité

Numéro de dépôt :
1498699
Date de dépôt :
14/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2017

Présentation de la marque TRAMIVLY

Déposée le 14 mai 1987 par la société TRAMICO Société à responsabilité limité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAMIVLY »

Le déposant est la société TRAMICO Société à responsabilité limité domicilié(e) 41 Rue des Trois Fontanot,92000 NANTERRE (dossier no 2353897) - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 235 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE,75017 PARIS (dossier no 2353897) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRAMIVLY est expirée depuis le 14 mai 2017.


TRAMICO Société à responsabilité limité - 41 Rue des Trois Fontanot,92000 NANTERRE (dossier no 2353897) - 92000 - France - SIREN 327235289


SANTARELLI - 14 AVENUE DE LA GRANDE ARMEE,75017 PARIS (dossier no 2353897) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2007 n°2353897 - Publication au BOPI 2007-10-23

Renouvellement sans limitation n°2084360 - Publication au BOPI 1997-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Inscription le 23 octobre 2007 - Changement de nature juridique n°464109 - Publication au BOPI 2007-10-23

Revêtement textile non tissé en fibres synthétiques pour l'industrie automobile.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).