TRADITION TRAITEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
93480767
Date de dépôt :
13/08/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/08/2023
Présentation de la marque DELICES SOUFFLES
Déposée le 13 août 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADITION TRAITEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DELICES SOUFFLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-39 du 1 octobre 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRADITION TRAITEUR domicilié(e) 65 Bis, rue Lafayette - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 311 344 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPAGE domicilié(e) 270 Bd Clémenceau - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.
La marque DELICES SOUFFLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-11
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2003 n°2244760 - Publication au BOPI 2003-06-19
Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39
Inscription le 2 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501187 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2013 n°2527206 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-12
Inscription le 14 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706495 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-14
Inscription le 27 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710854 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-10-27
Inscription le 15 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711933 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-15
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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