Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTAGAN
TRADI-AGRI S.A.

Numéro de dépôt :
95562301
Date de dépôt :
10/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2005

Présentation de la marque DELTAGAN

Déposée le 10 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) TRADI-AGRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELTAGAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRADI-AGRI domicilié(e) 38, avenue Hoche, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 821 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Maria BECIGNEUL TRADI-AGRI S.A. - France.

La marque DELTAGAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTAGAN est expirée depuis le 10 mars 2005.

TRADI-AGRI a également déposé les autres marques suivantes : TERCLAIR , MANOKORE 80 , REVOLUTION , JETAGRI , KORZEBE , COURTE TAILLE , DANELINE , CORTURON , DICHLORES , REDOUTABLE


TRADI-AGRI S.A. - 38, avenue Hoche, 75008 PARIS - France - SIREN 313821365


Madame Maria BECIGNEUL TRADI-AGRI S.A. - France


Inscription le 12 août 1996 - Renonciation partielle n°204831 - Publication au BOPI 1996-08-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres; produits chimiques destinés à conserver les aliments.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.