Marque expirée - Marque en non vigueur

VIRIL MAIS ELEGANT
TOYOTA FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3446480
Date de dépôt :
21/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2016
VIRIL MAIS ELEGANT de TOYOTA FRANCE

Présentation de la marque VIRIL MAIS ELEGANT

Déposée le 21 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIRIL MAIS ELEGANT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE domicilié(e) 20, Boulevard de la République,92420 VAUCRESSON - 92420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 034 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIRIL MAIS ELEGANT est expirée depuis le 21 août 2016.

TOYOTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OFFRES SELECT , DÉSIR DE DIESEL , IDENTITY , La qualité qui met tout le monde d'accord , On prend vite l'habitude de tout faire en famille , Yaris Technopack , FULL HYBRID , Les Journées Oxygène , Nouvelle Toyota Yaris. Vraiment optimale , Le Salon des Nouveautés


TOYOTA FRANCE Société par actions simplifiée - 20, Boulevard de la République,92420 VAUCRESSON - 92420 - France - SIREN 712034040


CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-04

Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles ; moteurs pour véhicules terrestres.Produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, affiches, cartes, journaux, revues, périodiques, livres, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture.Vêtements (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.