Déposée le 21 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VIRIL MAIS ELEGANT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE domicilié(e) 20, Boulevard de la République,92420 VAUCRESSON - 92420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 034 040 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOYOTA FRANCE Société par actions simplifiée - 20, Boulevard de la République,92420 VAUCRESSON - 92420 - France - SIREN 712034040
CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-04
Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles ; moteurs pour véhicules terrestres.Produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, affiches, cartes, journaux, revues, périodiques, livres, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture.Vêtements (habillement) ; chaussures (autres qu'orthopédiques) ; chapellerie.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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