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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE
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TOYOTA YARISWEAR
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOYOTA YARISWEAR
TOYOTA FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98761530
Date de dépôt :
27/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/11/2018

Présentation de la marque TOYOTA YARISWEAR

Déposée le 27 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOYOTA YARISWEAR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE domicilié(e) 20 Boulevard de la République,92420 VAUCRESSON (dossier no 2384691) - 92420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 034 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2384691) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOYOTA YARISWEAR est expirée depuis le 27 novembre 2018.

TOYOTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OFFRES SELECT , DÉSIR DE DIESEL , IDENTITY , La qualité qui met tout le monde d'accord , On prend vite l'habitude de tout faire en famille , Yaris Technopack , FULL HYBRID , VIRIL MAIS ELEGANT , Les Journées Oxygène , Nouvelle Toyota Yaris. Vraiment optimale


TOYOTA FRANCE Société par actions simplifiée - 20 Boulevard de la République,92420 VAUCRESSON (dossier no 2384691) - 92420 - France - SIREN 712034040


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2384691) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19

Inscription le 29 décembre 2008 - Changement de nature juridique n°488391 - Publication au BOPI 2008-12-29

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2008 n°2384691 - Publication au BOPI 2008-09-18

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, par eau.