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Marques déposées par la société TOYOTA FRANCE
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TOYOTA SMOLO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOYOTA SMOLO
TOYOTA FRANCE

Numéro de dépôt :
96629955
Date de dépôt :
14/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2006

Présentation de la marque TOYOTA SMOLO

Déposée le 14 juin 1996 par la société TOYOTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOYOTA SMOLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la société TOYOTA FRANCE domicilié(e) 20 Boulevard de la République, 92420 VAUCRESSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 034 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HIRSCH - France.

La marque TOYOTA SMOLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOYOTA SMOLO est expirée depuis le 14 juin 2006.

TOYOTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OFFRES SELECT , DÉSIR DE DIESEL , IDENTITY , La qualité qui met tout le monde d'accord , On prend vite l'habitude de tout faire en famille , Yaris Technopack , FULL HYBRID , VIRIL MAIS ELEGANT , Les Journées Oxygène , Nouvelle Toyota Yaris. Vraiment optimale


TOYOTA FRANCE - 20 Boulevard de la République, 92420 VAUCRESSON - France - SIREN 712034040


Cabinet HIRSCH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-47

Errata - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air et par eau