Marque renouvelée - Marque en vigueur

OFFRES SELECT
TOYOTA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3211206
Date de dépôt :
21/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2023
OFFRES SELECT de TOYOTA FRANCE

Présentation de la marque OFFRES SELECT

Déposée le 21 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OFFRES SELECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE domicilié(e) 20, Boulevard de la République - 92423 - VAUCRESSON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 034 040 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque OFFRES SELECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OFFRES SELECT arrivera à expiration en date du 21 février 2023.

TOYOTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DÉSIR DE DIESEL , IDENTITY , La qualité qui met tout le monde d'accord , On prend vite l'habitude de tout faire en famille , Yaris Technopack , FULL HYBRID , VIRIL MAIS ELEGANT , Les Journées Oxygène , Nouvelle Toyota Yaris. Vraiment optimale , Le Salon des Nouveautés


TOYOTA FRANCE, Société par actions simplifiée - 20, Boulevard de la République - 92423 - VAUCRESSON CEDEX - France - SIREN 712034040


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2013 n°2518425 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-11

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; évaluations financières ; services de crédit.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.