Marque renouvelée - Marque en vigueur

MR
TOYOTA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99792153
Date de dépôt :
14/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/05/2029

Présentation de la marque MR

Déposée le 14 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE domicilié(e) 20, Boulevard de la République - 92423 - VAUCRESSON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 034 040 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, M. HIRSCH Marc-Roger domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque MR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MR arrivera à expiration en date du 14 mai 2029.

TOYOTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OFFRES SELECT , DÉSIR DE DIESEL , IDENTITY , La qualité qui met tout le monde d'accord , On prend vite l'habitude de tout faire en famille , Yaris Technopack , FULL HYBRID , VIRIL MAIS ELEGANT , Les Journées Oxygène , Nouvelle Toyota Yaris. Vraiment optimale


TOYOTA FRANCE, Société par actions simplifiée - 20, Boulevard de la République - 92423 - VAUCRESSON CEDEX - France - SIREN 712034040


Hirsch & Associés, M. HIRSCH Marc-Roger - 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2009 n°2404381 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-10

Inscription le 10 août 2009 - Changement de nature juridique n°503716 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2019 n°2709543 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-15

Inscription le 9 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°762354 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, par eau.