Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Linéa Sport
Toyota France société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3293087
Date de dépôt :
21/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2014
Linéa Sport de Toyota France

Présentation de la marque Linéa Sport

Déposée le 21 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Toyota France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Linéa Sport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Toyota France domicilié(e) 20, boulevard de la République,92420 VAUCRESSON - 92420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 034 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque Linéa Sport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Linéa Sport est expirée depuis le 21 mai 2014.

Toyota France a également déposé les autres marques suivantes : OFFRES SELECT , DÉSIR DE DIESEL , IDENTITY , La qualité qui met tout le monde d'accord , On prend vite l'habitude de tout faire en famille , Yaris Technopack , FULL HYBRID , VIRIL MAIS ELEGANT , Les Journées Oxygène , Nouvelle Toyota Yaris. Vraiment optimale


Toyota France société par actions simplifiée - 20, boulevard de la République,92420 VAUCRESSON - 92420 - France - SIREN 712034040


Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles ; moteurs pour véhicules terrestres.