Linéa Sport
Présentation de la marque Linéa Sport
Déposée le 21 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Toyota France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Linéa Sport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Linéa Sport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Linéa Sport est expirée depuis le 21 mai 2014.
Toyota France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26