TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION), Société de droit japonais
Numéro de dépôt :
3718908
Date de dépôt :
05/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2030
Présentation de la marque LES ENGAGEMENTS TOYOTA
Déposée le 5 mars 2010 par la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES ENGAGEMENTS TOYOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-14 du 9 avril 2010.
Le déposant est la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION domicilié(e) 1 Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme DESROIS Julie domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.
La marque LES ENGAGEMENTS TOYOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3718908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (faisant également commerce sous le nom de TOYOTA MOTOR CORPORATION), Société de droit japonais - 1 Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken - Japon
Cabinet Chaillot, Mme DESROIS Julie - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France
Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14
Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Inscription le 9 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°762354 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2020 n°2743926 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-24
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; automobiles et pièces détachées d'automobiles, à savoir : amortisseurs pour automobiles, capots d'automobiles, pare-chocs pour automobiles, carrosseries d'automobiles, châssis d'automobiles, revêtements de sièges pour automobiles, portes pour automobiles, roues d'automobiles, sièges d'automobiles, freins pour automobiles, vitres pour automobiles, volants pour automobiles, pneumatiques pour automobiles.
Assurances ; assurances contre les accidents ; assurances automobiles ; services de crédit et notamment crédits automobiles ; services de crédit-bail ; parrainage financier ; affaires financières ; affaires monétaires ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; évaluations financières.
Services d'entretien, de réparation et de maintenance de véhicules.
Services d'assistance en cas de panne de véhicule (réparations), d'assistance en cas de panne de véhicule (remorquage), d'assistance en cas de panne de véhicule (dépannage) ; services de location de véhicules.
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