Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROUTE DES AVANTAGES
TOYOTA FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3374878
Date de dépôt :
09/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2015
LA ROUTE DES AVANTAGES de TOYOTA FRANCE

Présentation de la marque LA ROUTE DES AVANTAGES

Déposée le 9 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROUTE DES AVANTAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE domicilié(e) 20, boulevard de la République,92420 VAUCRESSON - 92420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 034 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LA ROUTE DES AVANTAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROUTE DES AVANTAGES est expirée depuis le 9 août 2015.

TOYOTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OFFRES SELECT , DÉSIR DE DIESEL , IDENTITY , La qualité qui met tout le monde d'accord , On prend vite l'habitude de tout faire en famille , Yaris Technopack , FULL HYBRID , VIRIL MAIS ELEGANT , Les Journées Oxygène , Nouvelle Toyota Yaris. Vraiment optimale


TOYOTA FRANCE Société par actions simplifiée - 20, boulevard de la République,92420 VAUCRESSON - 92420 - France - SIREN 712034040


Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Véhicules, automobiles ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres.