Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La qualité qui met tout le monde d'accord
TOYOTA FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3328708
Date de dépôt :
08/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2014
La qualité qui met tout le monde d\'accord de TOYOTA FRANCE

Présentation de la marque La qualité qui met tout le monde d'accord

Déposée le 8 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La qualité qui met tout le monde d'accord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE domicilié(e) 20 Boulevard de la République,92423 VAUCRESSON CEDEX - 92423 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 034 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque La qualité qui met tout le monde d'accord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La qualité qui met tout le monde d'accord est expirée depuis le 8 décembre 2014.

TOYOTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OFFRES SELECT , DÉSIR DE DIESEL , IDENTITY , On prend vite l'habitude de tout faire en famille , Yaris Technopack , FULL HYBRID , VIRIL MAIS ELEGANT , Les Journées Oxygène , Nouvelle Toyota Yaris. Vraiment optimale , Le Salon des Nouveautés


TOYOTA FRANCE Société par Actions Simplifiée - 20 Boulevard de la République,92423 VAUCRESSON CEDEX - 92423 - France - SIREN 712034040


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.