La qualité qui met tout le monde d'accord
Présentation de la marque La qualité qui met tout le monde d'accord
Déposée le 8 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La qualité qui met tout le monde d'accord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La qualité qui met tout le monde d'accord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La qualité qui met tout le monde d'accord est expirée depuis le 8 décembre 2014.
TOYOTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02