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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE
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LA FORMULE QUATUOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA FORMULE QUATUOR
TOYOTA FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3680793
Date de dépôt :
02/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2019
LA FORMULE QUATUOR de TOYOTA FRANCE

Présentation de la marque LA FORMULE QUATUOR

Déposée le 2 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FORMULE QUATUOR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE domicilié(e) 20, boulevard de la République - 92420 - VAUCRESSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 034 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FORMULE QUATUOR est expirée depuis le 2 octobre 2019.

TOYOTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OFFRES SELECT , DÉSIR DE DIESEL , IDENTITY , La qualité qui met tout le monde d'accord , On prend vite l'habitude de tout faire en famille , Yaris Technopack , FULL HYBRID , VIRIL MAIS ELEGANT , Les Journées Oxygène , Nouvelle Toyota Yaris. Vraiment optimale


TOYOTA FRANCE, société par actions simplifiée - 20, boulevard de la République - 92420 - VAUCRESSON - France - SIREN 712034040


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; automobiles et pièces détachées d'automobiles, à savoir : amortisseurs pour automobiles, capots d'automobiles, pare-chocs pour automobiles, carrosseries d'automobiles, châssis d'automobiles, revêtements de sièges pour automobiles, portes pour automobiles, roues d'automobiles, sièges d'automobiles, freins pour automobiles, vitres pour automobiles, volants pour automobiles, pneumatiques pour automobiles.

Assurances de véhicules ; assurances contre les accidents ; financement de véhicules ; services de garantie de véhicules ; consultation en matière d'assurance de véhicules ; informations en matière d'assurance de véhicules.

Réparation, entretien et maintenance de véhicules ; nettoyage de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ; informations en matière de réparation, entretien et maintenance de véhicules.