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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Toyota France
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COMBINAISON 2
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBINAISON 2
Toyota France société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3282475
Date de dépôt :
26/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2014
COMBINAISON 2 de Toyota France

Présentation de la marque COMBINAISON 2

Déposée le 26 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Toyota France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMBINAISON 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Toyota France domicilié(e) 20, boulevard de la République,92420 VAUCRESSON - 92420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 034 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque COMBINAISON 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBINAISON 2 est expirée depuis le 26 mars 2014.

Toyota France a également déposé les autres marques suivantes : OFFRES SELECT , DÉSIR DE DIESEL , IDENTITY , La qualité qui met tout le monde d'accord , On prend vite l'habitude de tout faire en famille , Yaris Technopack , FULL HYBRID , VIRIL MAIS ELEGANT , Les Journées Oxygène , Nouvelle Toyota Yaris. Vraiment optimale


Toyota France société par actions simplifiée - 20, boulevard de la République,92420 VAUCRESSON - 92420 - France - SIREN 712034040


Cabinet Hirsch, Pochart (S.E.P.) - 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

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