Déposée le 1 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLUB 4x4 TOYOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-10 du 10 mars 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE domicilié(e) 20 Boulevard de la République - 92420 - VAUCRESSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 034 040 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, M. HIRSCH Marc Roger domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque CLUB 4x4 TOYOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3407333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOYOTA FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 20 Boulevard de la République - 92420 - VAUCRESSON - France - SIREN 712034040
Hirsch & Associés, Selarl d'Avocats, M. HIRSCH Marc Roger - 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-27
Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2015 n°2601082 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-29
Inscription le 9 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°762354 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles ; moteurs pour véhicules terrestres. Magazines ; produits de l'imprimerie ; photographies, imprimés, journaux, revues, périodiques et livres. Vêtements, chaussures, chapellerie, casquettes, chemises, parkas, vestes polaires, tee-shirts, pull-overs, blousons, coupe-vent, ceintures [habillement], maillots, pantalons, gilets, chemisettes, jerseys [vêtements]. Organisation de voyages. Organisation d'excursions. Organisation d'excursions en véhicules automobiles. Organisation de voyages et d'excursions en véhicules tout-terrain. Réservation de places de voyage. Location de voiture. Formation. Divertissement. Activités sportives et culturelles. Organisation de raids automobiles, organisation de raids 4X4, organisation et production de manifestations dans le domaine des sports mécaniques, organisation de manifestations sportives, organisation de marathons, organisation de randonnées sportives, organisation de courses automobiles, organisation de stages de conduite automobile, camps (stages) de perfectionnement sportif, organisation de jeux et concours [éducation ou divertissement], organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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