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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE
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BONUS FAMILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BONUS FAMILLE
TOYOTA FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3554491
Date de dépôt :
08/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2018
BONUS FAMILLE de TOYOTA FRANCE

Présentation de la marque BONUS FAMILLE

Déposée le 8 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONUS FAMILLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE domicilié(e) 20, boulevard de la République,92420 VAUCRESSON - 92420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 034 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONUS FAMILLE est expirée depuis le 8 février 2018.

TOYOTA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : OFFRES SELECT , DÉSIR DE DIESEL , IDENTITY , La qualité qui met tout le monde d'accord , On prend vite l'habitude de tout faire en famille , Yaris Technopack , FULL HYBRID , VIRIL MAIS ELEGANT , Les Journées Oxygène , Nouvelle Toyota Yaris. Vraiment optimale


TOYOTA FRANCE Société par actions simplifiée - 20, boulevard de la République,92420 VAUCRESSON - 92420 - France - SIREN 712034040


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS - 58, avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; automobiles et pièces détachées d'automobiles, à savoir : amortisseurs pour automobiles, capots d'automobiles, pare-chocs pour automobiles, carrosseries d'automobiles, châssis d'automobiles, revêtements de sièges pour automobiles, portes pour automobiles, roues d'automobiles, sièges d'automobiles, freins pour automobiles, vitres pour automobiles, volants pour automobiles, pneumatiques pour automobiles.

Organisation de campagnes de publicité dans tout média et sur tout support ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts ; prospectus ; imprimerie ; échantillons) ; gestion des affaires commerciales et administration commerciale dans le secteur de l'automobile ; services de commerce de détail en matière de véhicules à moteur et leurs éléments et garnitures ; offres de primes exceptionnelles dans le cadre du commerce de détail de véhicules à moteur ; programmes de réduction dans le cadre du commerce de détail de véhicules à moteur ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.