Déposée le 12 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BLACK EDITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-38 du 19 septembre 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOYOTA FRANCE domicilié(e) 20, Boulevard de la République - 92420 - VAUCRESSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 034 040 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger domicilié(e) 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque BLACK EDITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3593964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOYOTA FRANCE, Société par actions Simplifiée - 20, Boulevard de la République - 92420 - VAUCRESSON - France - SIREN 712034040
HIRSCH & ASSOCIES, M. HIRSCH Marc-Roger - 137 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-03
Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2018 n°2686287 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-06-29
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; automobiles et pièces détachées d'automobiles, à savoir : amortisseurs pour automobiles, capots d'automobiles, pare-chocs pour automobiles, carrosseries d'automobiles, châssis d'automobiles, revêtements de sièges pour automobiles, portes pour automobiles, roues d'automobiles, sièges d'automobiles, freins pour automobiles, vitres pour automobiles, volants pour automobiles, pneumatiques pour automobiles.
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