Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOUTARDE DE NORMANDIE
TOUSTAIN-BARVILLE

Numéro de dépôt :
4632787
Date de dépôt :
15/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2030
MOUTARDE DE NORMANDIE de TOUSTAIN-BARVILLE

Présentation de la marque MOUTARDE DE NORMANDIE

Déposée par voie électronique le 15 mars 2020 par TOUSTAIN-BARVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOUTARDE DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est TOUSTAIN-BARVILLE domicilié(e) 72 RUE DE LESSARD - 76171 - ROUEN CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUSTAIN-BARVILLE, Monsieur Olivier Brama domicilié(e) 72 RUE DE LESSARD - 76171 - ROUEN CEDEX 1 - France.

La marque MOUTARDE DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUTARDE DE NORMANDIE arrivera à expiration en date du 15 mars 2030.

TOUSTAIN-BARVILLE a également déposé les autres marques suivantes : TOUSTAIN-BARVILLE , TOUSTAIN-BARVILLE NORMANDIE FRANCE


TOUSTAIN-BARVILLE - 72 RUE DE LESSARD - 76171 - ROUEN CEDEX 1 - France


TOUSTAIN-BARVILLE, Monsieur Olivier Brama - 72 RUE DE LESSARD - 76171 - ROUEN CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; vinaigre ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.