Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUSSAC
/
TOUSSAC FABRICANT DE SACS EN POLYETHYLENE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUSSAC FABRICANT DE SACS EN POLYETHYLENE
TOUSSAC, SAS

Numéro de dépôt :
3959707
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2022
TOUSSAC FABRICANT DE SACS EN POLYETHYLENE de TOUSSAC

Présentation de la marque TOUSSAC FABRICANT DE SACS EN POLYETHYLENE

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUSSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUSSAC FABRICANT DE SACS EN POLYETHYLENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TOUSSAC domicilié(e) 15 route d'Oloron, BP09 - 64190 - CASTETNAU CABLONG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS TOUSSAC, M. Jacques CENAC MORTHE domicilié(e) 15 route d'Oloron, BP 09 - 64190 - CASTETNAU CAMBLONG - France.

La marque TOUSSAC FABRICANT DE SACS EN POLYETHYLENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959707.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUSSAC FABRICANT DE SACS EN POLYETHYLENE est expirée depuis le 9 novembre 2022.


TOUSSAC, SAS - 15 route d'Oloron, BP09 - 64190 - CASTETNAU CABLONG - France


SAS TOUSSAC, M. Jacques CENAC MORTHE - 15 route d'Oloron, BP 09 - 64190 - CASTETNAU CAMBLONG - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ;

Matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.